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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE
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BABY COQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABY COQUE
BABY COQUE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1576160
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2030
BABY COQUE de BABY COQUE

Présentation de la marque BABY COQUE

Déposée le 14 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BABY COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BABY COQUE arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , Les Producteurs de l'Ain , MAXI COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 797180684


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163454 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429492 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701088 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 13 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°703988 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730803 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Inscription le 20 février 2020 - Changement de forme juridique n°780837 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

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